SITIV – Espace documentaire

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Statuts

Statuts du SITIV

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Délibérations

Année

Désignation d’un représentant auprès du Groupement d’Intérêt Public « Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle (GIP ARNia)

Délibération n°2026-15

Désignation d’un délégué au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Délibération n°2026-14

Vote des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

Délibération n°2026-13

Délégation du Conseil Syndical au Bureau

Délibération n°2026-12

Délégation d’attributions du Conseil Syndical au Président

Délibération n°2026-11

Élection des autres membres du Bureau

Délibération n°2026-10

Élection des Vice-Présidents

Délibération n°2026-09

Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau

Délibération n°2026-08

Élection du Président

Délibération n°2026-07

Cadrage intervention du SITIV pour les travaux d’entretien urgents ou permettant d’améliorer les fonctionnalités des milieux aquatiques

Délibération n°2026-06

Vote du budget primitif 2026

Délibération n°2026-05

Affectation des résultats 2025

Délibération n°2026-04

Compte Financier Unique (CFU)

Délibération n°2026-03

Adhésion au Réseau des Gestionnaires des Milieux Aquatiques de Bourgogne Franche-Comté (RGMA)

Délibération n°2026-02

Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

Délibération n°2026-01

Délégation au Président pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en œuvre des travaux ou études durant l’année 2025

Délibération n°2024-16

Délégation du conseil syndical au bureau

Délibération n°2024-15

Protection sociale complémentaire risque prévoyance

Délibération n°2024-14

Amortissement régulé 2023 mobilier

Délibération n°2024-13

Amortissement régulé 2023 informatique

Délibération n°2024-12

Amortissement régulé 2024 informatique

Délibération n02024-11

Dématérialisation des actes documentaires

Délibération n°2024-10

Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Délibération n°2024-09

Renouvellement poste rémunération accessoire secrétaire

Délibération n°2024-08

Vote du budget primitif 2024

Délibérations n°2024-07

Fixant le montant de l’appel à cotisations à partir de 2024

Délibération n°2024-06

Mise à jour de la clé de répartition financière

Délibération n°2024-05

Affectation des résultat 2023

Délibération n°2024-04

Compte administratif 2023

Délibération n°2024-03

Vote compte de gestion 2023

Délibération n°2024-02

Débats d’orientations budgétaires 2024

Délibérations n°2024-01

Comptes rendus

Année

Procès Verbal de l’installation du Comité Syndical

PV installation CS SITIV mai 2026

Procès-Verbal – Réunion du Comité Syndical

Séance du 12 mars 2026 - Vote du Budget

Réunion du Comité syndical

Séance du 18 décembre 2024