SITIV – Espace documentaire

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Statuts

Statuts du SITIV

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Délibérations

Délégation au Président pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en œuvre des travaux ou études durant l’année 2025

Délibération n°2024-16

Délégation du conseil syndical au bureau

Délibération n°2024-15

Protection sociale complémentaire risque prévoyance

Délibération n°2024-14

Amortissement régulé 2023 mobilier

Délibération n°2024-13

Amortissement régulé 2023 informatique

Délibération n°2024-12

Amortissement régulé 2024 informatique

Délibération n02024-11

Dématérialisation des actes documentaires

Délibération n°2024-10

Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Délibération n°2024-09

Renouvellement poste rémunération accessoire secrétaire

Délibération n°2024-08

Vote du budget primitif 2024

Délibérations n°2024-07

Fixant le montant de l’appel à cotisations à partir de 2024

Délibération n°2024-06

Mise à jour de la clé de répartition financière

Délibération n°2024-05

Affectation des résultat 2023

Délibération n°2024-04

Compte administratif 2023

Délibération n°2024-03

Vote compte de gestion 2023

Délibération n°2024-02

Débats d’orientations budgétaires 2024

Délibérations n°2024-01

Comptes rendus

Réunion du Comité syndical

Séance du 18 décembre 2024