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SAGE TILLE – Espace Documentaire

SAGE TILLE – Espace Documentaire

Avis CLE Tille

Année

DIOTA – Projet d’épandage des boues de la station d’épuration de BEURE-LE-CHÂTEL (21) sur la commune de BROGNON (21) – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

N° de l’AR du dossier déposé sur Service-public : DIOTA-250723-153745-626-025 N° AIOT : 0100296442

Projet d’aménagement d’un lotissement sur la commune de SAVIGNY-LE-SEC – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

PC 021 591 24 D0005

DIOTA – Projet d’épandage des boues de la station d’épuration de CIREY-LÈS-PONTAILLER (21) – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

N° de l’AR du dossier déposé sur Service-public : DIOTA-250515-144525-245-021 N° AIOT : 0100291927

DIOTA – Projet de rabattement de nappe temporaire dans le cadre de la construction du Lot 13 de la ZAC des Fontaines à SENNECEY-LÈS-DIJON (21) – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Dossier N° 21-2024-00288

DIOTA – Projet de rabattement de nappe temporaire dans le cadre de la construction du Lot 13 de laZAC des Fontaines à SENNECEY-LÈS-DIJON (21) – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassinde la Tille

N° de télédémarche : B-240813-164513-173-002

ICPE – Projet de renouvellement et d’extension de la sablière de CHAMPDÔTRE (21) porté par Roger Martin Granulats – Avis du Bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Numéro d'AIOT : 0005400082

Projet d’aménagement du lotissement « Courbes Royes » sur la commune de SAINT-APOLLINAIRE -Avis de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Numéro d'AIOT : 0100043563 ; N° AR du dossier : DIOTA-240329-090044-004-003

Projet d’aménagement du campus Vatel Enita sur la commune de QUETIGNY – Avis de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Numéro d'AIOT : 0100045468 ; N° AR du dossier : DIOTA-240423-151957-569-005

Autorisation et Protection du captage « Source de la Tuère » à AVOT – Avis du bureau de la commissionlocale de l’eau du bassin de la Tille

2023/UGE n°016/GC/557

Dossier autorisation environnementale temporaire – Projet de pompage temporaire en nappe pour laconstruction d’une piscine à ORGEUX sur la propriété de Monsieur TESTA – Avis du Président de la commissionlocale de l’eau du bassin de la Tille – Suite aux compléments apportés par le pétitionnaire

Code CASCADE : 21-2022-00375

Projet d’aménagement du lotissement « le Clos Maurice » sur la commune d’ARC-SUR-TILLE – Avis dubureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Numéro de l’AR du dossier déposé sur Service-public : DIOTA-230303-101343-309-243

Projet d’aménagement du lotissement « Côté Sud » sur la commune de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR -Avis du bureau de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille

Numéro de l’AR du dossier déposé sur Service-public : DIOTA-230223-144206-507-078

Comptes rendus

Année

Assemblée plénière – Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau de la Tille (CLE Tille)

Séance du jeudi 17 avril 2025

Règlement intérieur de la CLE

Règlement intérieur CLE SAGE Tille

2012