Éditeur du site
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Dénomination : Syndicat Mixte Tille, Ignon et Venelle (SITIV)
Siège administratif :
Mairie d’Is-sur-Tille, 20 Place du Général Leclerc – 21120 Is-sur-Tille
accueil@bassin-tille.fr
Numéro SIRET : 200 023 265 00016
Code APE : 84.13Z
Représenté par : Luc Baudry, Président
Responsable de la publication : Luc Baudry
Hébergement
Le site est hébergé par :
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2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com
Objet du site
Le site a pour finalité :
l’information du public sur les missions et compétences du syndicat ;
la présentation des actions menées (gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations, travaux, études) ;
la diffusion d’informations institutionnelles ;
la mise à disposition d’un formulaire de contact.
Les informations diffusées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Données personnelles
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Les modalités de traitement sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.
Sécurité
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Des mesures techniques appropriées sont mises en œuvre afin de garantir la sécurité des informations.
Responsable de maintenance : Quentin Gautherot
Droit applicable
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