Nos territoires d'interventions
Le SITIV, le SITNA et la Commission Locale de l’Eau (CLE) œuvrent ensemble pour une gestion équilibrée et durable de l’eau sur le bassin versant de la Tille. Nos structures regroupent des collectivités, des acteurs économiques, associatifs et citoyens, unis par un même objectif : préserver la ressource en eau, les milieux aquatiques et les zones humides qui font la richesse de notre territoire.
À travers nos actions, nous accompagnons les communes, les usagers et les partenaires locaux dans la mise en œuvre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Nos missions vont de la restauration écologique des cours d’eau à la sensibilisation du grand public, en passant par l’appui technique aux projets locaux. Ensemble, nous construisons un avenir où l’eau reste une ressource vivante, partagée et respectée.
Présentation des intercommunalités membres du SITIV et du SITNA
Nos adhérents
Le SITIV et le SITNA sont des collectivités territoriales dont les adhérents sont exclusivement des intercommunalités :
SITIV
intercommunalités
communes
SITNA
intercommunalités
communes
Nos missions
Le SITIV et le SITNA œuvrent pour la préservation et la restauration des milieux aquatiques, des zones humides et la gestion équilibrée et durable des ressources en eau. Ils agissent en accord avec :
L’intérêt général
Le SDAGE Rhône Méditerranée et Corse
Le SAGE de la Tille et les enjeux du territoire
Le Code de l’environnement
La compétence GEMAPI
La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) regroupe les missions 1°, 2°, 5° et 8° prévues à l’Article L211-7 du Code de l’Environnement.
Cette compétence est exercée dans le respect des obligations et pouvoirs des autres acteurs du territoire :
Obligations d’entretien des propriétaires riverains
Pouvoir de police du Préfet
Pouvoir de police générale du Maire
